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Marques déposées par la société SA ELOISE
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ORIGINAL ELOISE QUALITE & SECURITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINAL ELOISE QUALITE & SECURITE
SA ELOISE

Numéro de dépôt :
93474647
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2003

Présentation de la marque ORIGINAL ELOISE QUALITE & SECURITE

Déposée le 28 juin 1993 par la société SA ELOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORIGINAL ELOISE QUALITE & SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société SA ELOISE domicilié(e) Le Balmay, 01430 MAILLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 136 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ELOISE - France.

La marque ORIGINAL ELOISE QUALITE & SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL ELOISE QUALITE & SECURITE est expirée depuis le 28 juin 2003.

SA ELOISE a également déposé les autres marques suivantes : TOM POUSSE , SAND'Y


SA ELOISE - Le Balmay, 01430 MAILLAT - France - SIREN 341136349


SA ELOISE - France


Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275042 - Publication au BOPI 1999-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Outils de jardin pour enfants et outils de jardin pour enfants (jouets)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].